TF 6B_291/2015 du 7 mars 2016
Art. 90 LCR ; art. 12 al. 3 CPin casu
La causalité adéquate peut être exclue lorsqu’une cause concomitante revêt une importance telle qu’elle s’impose comme la cause principale de l’événement concerné et relègue au second plan les agissements de l’auteur. Le fait pour un piéton de se coucher sans aucune raison sur l’autoroute, de nuit et par des conditions météorologiques défavorables constitue un comportement intrinsèquement irrationnel, exceptionnel et imprévisible. Il relègue ainsi à l’arrière-plan toute négligence fautive dont le chauffeur de car se serait rendu coupable en débarquant son passager sur la bande d’arrêt d’urgence. Partant, le comportement de la victime interrompt le lien de causalité adéquate entre les agissements du chauffeur de bus et les lésions corporelles subies par le piéton. Le TF a ainsi confirmé l’acquittement du chauffeur de bus et de la conductrice de la voiture à l’origine de l’accident.