TF 6B_360/2015 du 6 février 2016
Art. 41 al. 1 CO ; art. 11 CP
Peut être considéré comme suffisamment déraisonnable et imprévisible pour interrompre le lien de causalité adéquate le comportement d’un jeune homme qui se rend de nuit, sous l’influence de l’alcool, avec des chaussures inadaptées, sur un tremplin de saut à ski. En l’espèce, la victime et ses camarades avaient réussi à mettre en route la télécabine qui conduisait au sommet du tremplin, soit en manipulant les commandes se trouvant dans la station de départ, soit parce qu’ils avaient trouvé la clé activant le mécanisme situé dans la cabine.
Le TF a donc admis qu’il n’était pas nécessaire d’examiner si les exploitants de l’installation de saut avaient violé une quelconque obligation, considérant que s’ils devaient probablement s’attendre à ce que des tiers s’introduisent de nuit illicitement dans l’installation pour l’examiner de plus près, il était parfaitement imprévisible que ces mêmes tiers montent jusqu’au point de départ et marchent sur la piste de saut, recouverte alors d’un plastique particulièrement glissant (c. 2.4.2).