TF 6B_335/2015 du 5 octobre 2015
Art. 26 al. 2 et 31 al. 1 LCR
Viole son obligation de rester maître de son véhicule (art. 31 al. 1 LCR), le conducteur qui, sur une route enneigée, entre en collision par l’arrière avec un camion qui venait de s’insérer devant lui depuis une route secondaire située à sa gauche. En l’occurrence, le conducteur avait dérapé au moment de freiner, en raison des conditions météorologiques. Le tribunal en déduit qu’il roulait à une vitesse inadaptée (c.1.3.2).
Le conducteur au bénéfice de la priorité n’est pas délié de son devoir général de prudence. Ainsi, dès qu’il doit reconnaître qu’un autre usager ne va pas respecter son droit de priorité, il doit faire tout ce qui est raisonnablement exigible de lui pour éviter une collision. En l’occurrence, le conducteur prioritaire roulait trop vite au vu des circonstances. Comme il a ainsi lui-même adopté un comportement illicite, il ne peut plus se prévaloir du principe de la confiance (c. 1.4).