TF 6B_483/2014 du 6 juillet 2015
Art. 112 al. 1 lit. b et al. 3. LTF ; art. 33 LCR ; art. 117 CP
Le recourant conteste sa condamnation pour homicide par négligence intervenue suite à un accident de la circulation routière lors duquel il est entré en collision avec un piéton alors qu’il conduisait un véhicule à moteur.
Il est précisé que le piéton avait été percuté par un premier véhicule qui l’avait projeté de l’autre côté de la chaussée, à la hauteur d’un passage piéton en direction duquel circulait le recourant.
Le TF admet partiellement le recours, annule la décision cantonale déférée et renvoie la cause pour instruction complémentaire, car les motifs déterminants en fait n’ont pas été établis de manière satisfaisante pour permettre l’application du droit fédéral.
En l’occurrence, il ne pouvait être jugé si le conducteur s’était approché du passage piéton en faisant preuve de suffisamment d’attention et avec une vitesse appropriée. Singulièrement, l’instance cantonale n’a pas établi à quel moment le conducteur avait pu voir la victime.